Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES COCOTTES PARIS
céline julien
bina znamirowski
charle henri odin
laeticia debeausse

Numéro de dépôt :
3648845
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES COCOTTES PARIS de céline julien

Présentation de la marque LES COCOTTES PARIS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2009 par céline julien, bina znamirowski, charle henri odin, laeticia debeausse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COCOTTES PARIS »

Les déposants sont céline julien domicilié(e) 9 rue ramey - 75018 - paris - France, bina znamirowski domicilié(e) 50 rue du faubourg Saint-Denis - 75010 - paris - France, charle henri odin domicilié(e) 2 rue falconnet - 92310 - Sèvres - France, laeticia debeausse domicilié(e) 18 rue du Val d'Or - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bina znamirowski domicilié(e) 50 rue du faubourg Saint-Denis - 75010 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25


céline julien - 9 rue ramey - 75018 - paris - France

bina znamirowski - 50 rue du faubourg Saint-Denis - 75010 - paris - France

charle henri odin - 2 rue falconnet - 92310 - Sèvres - France

laeticia debeausse - 18 rue du Val d'Or - 92150 - Suresnes - France


bina znamirowski - 50 rue du faubourg Saint-Denis - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516044 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.